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Listes des délibérations
2022
- Liste des délibérations du Conseil du 19/12/2022
- 2022-113 Modification du tableau des effectifs – Création de trois postes du grade d'adjoint technique
- 2022-142 Bâtiment communal 10 rue des Narcisses – Désaffectation et déclassement du domaine public
- 2022-141 Rue des Loriots – Déclassement au droit de la parcelle AX n°97 et cession
- 2022-140 Lotissement communal Lescallat – Dénomination de la voie de desserte
- 2022-139 Onet-le-Château Village -Travaux d’aménagement de la traverse
- 2022-138 Construction d’une salle associative à Onet-le-Château Village – Approbation de l'APD
- 2022-137 Extension de la salle des fêtes de Capelle – Approbation de l'APD
- 2022-136 Gymnase des Albatros – Approbation de l'APD
- 2022-135 Aménagement RD n°568 – Convention de gestion et d’entretien des bandes cyclables et des plantations
- 2022-134 Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public prévention et gestion des déchets – Exercice 2021
- 2022-133 Adhésion à la centrale d’achat du GIP RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers) via Rodez Agglomération
- 2022-132 Transport scolaire – Participation communale 2022
- 2022-131 Approbation de la convention d’objectifs 2023-2024 entre la ville, la MJC et la FRMJC
- 2022-130 Approbation de la convention d’objectifs et de financement du dispositif d’accueil des enfants de moins de 3 ans 2022-2023
- 2022-129 Approbation du renouvellement du PEDT et labélisation du plan mercredi 2022-2025
- 2022-128 Approbation des avenants aux dispositifs OAE et CHAM 2022-2023
- 2022-127 Accompagnement à la scolarité – Approbation de la convention de partenariat avec l'AFEV 2022-2023
- 2022-126 Soutien à l'association Œuvre des Pupilles Orphelins et fonds d’entraides des sapeurs-pompiers de France TRANS 2022
- 2022-125 Actualisation de la charte d’Ethique du dispositif de vidéo-protection de la ville d'Onet-le-Château
- 2022-124 Présentation du rapport annuel du comité d'éthique sur la vidéo protection
- 2022-123 Approbation du plan de financement prévisionnel pour l'étude geothermique de la salle associative d'Onet-Village
- 2022-122 Approbation du rapport sur le prix et qualité du service public de l'assainissement – Exercice 2021
- 2022-121 Statuts de Rodez Agglomération – Mise à jour des compétences
- 2022-120 Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2023
- 2022-119 Recensement de la population 2023 – Recrutement et rémunération des agents
- 2022-118 Contrat de Ville – Prorogation de la convention d’utilisation de l’abattement TFPB dans le quartier prioritaire de la Ville
- 2022-117 Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe réseau de chaleur
- 2022-116 Budget principal 2022 – Autorisation d'engager les dépenses d'investissement avant vote budget 2023
- 2022-115 Débat d'Orientation Budgétaire et approbation du ROB 2023
- 2022-114 Modification du tableau des effectifs – Création d'un poste du grade d'agent social
- Liste des délibérations du Conseil du 26/09/2022
- 2022-86 Modification du tableau des effectifs – Création d'un poste d'ingénieur au pôle Techniques, Structures et Urbanisme
- 2022-87 Modification du tableau des effectifs – Création de deux postes du grade Opérateur des APS
- 2022-88 Modification du tableau des effectifs – Suppression et création de deux poste suite réussite examen et promotion interne
- 2022-89 Modification du tableau des effectifs – Suppression d’un poste du grade d’adjoint technique et création d’un poste du grade d’adjoint technique principal de 2ème classe
- 2022-90 Décision modificative 2022 N°2 – Budget principal
- 2022-91 Décision modificative 2022 N°2 – Budget annexe La Baleine
- 2022-92 Décision modificative 2022 N°2 – Budget annexe restauration
- 2022-93 Décision modificative 2022 N°3 – Budget annexe réseau de chaleur
- 2022-94 Approbation de la charte des usages numériques et du système d’information de la Ville d’Onet-le-Château
- 2022-95 Renouvellement du dispositif PAEC pour l’année scolaire 2022-2023
- 2022-96 Approbation de la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la ville de Rodez à la ville d'OLC
- 2022-97 Désignation d'un conseiller municipal en charge de l'incendie et du secours
- 2022-98 Désignation d'un 2ème délégué suppléant du Conseil Municipal auprès de la SA d'HLM Polygone
- 2022-99 Adoption du nouveau règlement intérieur de la médiathèque Paul GERALDINI
- 2022-100 Actualisation de la charte d’Ethique vidéo-protection
- 2022-101 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Sport pour tous
- 2022-102 Attribution d’une subvention exceptionnelle à Onet-le-Château Tennis de table
- 2022-103 Approbation du plan de financement actualisé des travaux de sécurisation et mise en accessibilité de l'Hôtel de Ville
- 2022-104 Approbation du plan de financement prévisionnel pour l'étude concernant la revitalisation du Château
- 2022-105 Proposition de prise d'acte du rapport annuel d'activité 2021 de Rodez Agglomération
- 2022-106 Capelle – parcelle AD n°306 – Annulation de la servitude de passage
- 2022-107 Place des Oeillets – Opération immobilière – Constitution d'une servitude de distance et de vue droite
- 2022-108 Route de Lapanouse – Acquisition de la parcelle AZ n°255
- 2022-109 Impasse de Canac – Procédure de désaffectation, déclassement d’espace public en vue de son aliénation
- 2022-110 Rue des Loriots – Désaffectation du domaine public au droit de la parcelle AX n° 97
- 2022-111 Lotissement Lescallat – Fixation des prix de vente des lots et du montant de la caution de réservation
- 2022-112 Approbation convention implantation, entretien et usage des matériels pour collecte des déchets ménagers domaine public communal