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Listes des délibérations
Retrouvez les listes des délibérations des conseils municipaux.
2024
Liste des délibérations du Conseil du 19/02/2024
Liste des délibérations prises CM du 19 février 2024
PDF
626,7 ko
2024-28.2 Plans dénomination de voies
PDF
63,3 Mo
2024-29 Classement dans le domaine public et réunion de parcelles
PDF
794,0 ko
2024-29.1 Plans classement dans le domaine public
PDF
749,0 ko
2024-30 Occupation du domaine public non routier pour lmplantation et exploitation d’un réseau LoRa – Convention entre commune et SIEDA
PDF
613,5 ko
2024-30.1 Projet convention commune d'OLC-SIEDA
PDF
342,0 ko
2024-05 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 22 janvier 2024
PDF
438,9 ko
2024-05.1 Procès-verbal – Conseil municipal du 22 janvier 2024
PDF
3,1 Mo
2024-06 Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
PDF
482,7 ko
2024-06.1 Compte-rendu des décisions du Maire
PDF
722,1 ko
2024-07 Vote des taux des contributions directes
PDF
790,4 ko
2024-08 Vote du budget primitif 2024 – Budget principal
PDF
566,2 ko
2024-08.1 Note présentation du budget 2024
PDF
2,4 Mo
2024-09 Vote du budget primitif 2024 – Budget annexe Théâtre La Baleine
PDF
569,0 ko
2024-10 Vote du budget primitif 2024 – Budget annexe Restauration
PDF
567,9 ko
2024-11 Vote du budget primitif 2024 – Budget annexe Réseau de chaleur
PDF
562,6 ko
2024-12 Vote du budget primitif 2024 – Budget annexe Lotissement Lescallat
PDF
555,6 ko
2024-13 Modification d’Autorisations de Programme et de Crédits de Paiement associés (AP – CP) à compter du 1er janvier 2024.
PDF
1,2 Mo
2024-14 Attribution 2024 des subventions annuelles aux associations et budgets annexes
PDF
1,8 Mo
2024-14.1 Annexe attribution 2024 des subventions annuelles aux associations et budgets annexes
PDF
98,1 ko
2024-15 Election d’une nouvelle Maire-Adjointe en charge de la vie sociale suite à démission
PDF
1,0 Mo
2024-16 Commission délégation de services publics et concessions – Election des membres
PDF
703,3 ko
2024-17 Revitalisation du Château d’Onet-Village – Approbation mise en place partenariat Fondation du patrimoine
PDF
563,3 ko
2024-18 Approbation du plan de financement pour l'extension de la salle des fêtes de Capelle
PDF
558,9 ko
2024-19 Approbation du plan de financement pour la rénovation de l'ancienne crèche municipale
PDF
605,8 ko
2024-20 Approbation du plan de financement pour les travaux de revitalisation du château d'Onet Village
PDF
606,4 ko
2024-21 Approbation du plan de financement pour aménagement opérationnel et la sécurisation des locaux de la PM
PDF
645,5 ko
2024-22 DSP réseau de chaleur Cantagrelh – Choix et approbation du mode de gestion
PDF
1,0 Mo
2024-22.1 Rapport mode de gestion DSP
PDF
431,1 ko
2024-23 Attribution d'une subvention aux associations Castonétoises pour leur participation à l'activité patinoire 2023
PDF
521,0 ko
2024-24 Approbation demande de subvention au titre du renouvellement.du dispositif Conseiller numérique
PDF
648,9 ko
2024-24.1 Projet Convention entre la Ville et la Caisse des Dépôts et Consignations
PDF
601,8 ko
2024-25 Approbation du renouvellement du dispositif « En Route vers l’Emploi 2024 »
PDF
812,4 ko
2024-25.1 Convention En Route vers l'Emploi 2024
PDF
467,7 ko
2024-25.2 Règlement d'attribution En Route vers l'Emploi
PDF
711,3 ko
2024-26. Approbation de la convention de subventionnement de la saison culturelle de La Baleine par le CD12
PDF
572,6 ko
2024-26.1 Convention entre la Ville et le CD12 – Subvention Théâtre municipal La Baleine
PDF
3,2 Mo
2024-27 Route de Séverac – Dissimulation des réseaux secs – Participation financière communale définitive au SIEDA
PDF
501,5 ko
2024-28 Dénomination des voies communales
PDF
537,2 ko
2024-28.1 Annexe dénomination des voies – Liste des voies
PDF
421,8 ko
Liste des délibération du Conseil du 22/01/2024
Liste des délibérations prises CM du 22 janvier 2024
PDF
420,1 ko
2024-01 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 décembre 2023
PDF
436,2 ko
2024-01.1 Procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 21 décembre 2023
PDF
12,6 Mo
2024-02 Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
PDF
451,0 ko
2024-02.1 Compte-rendu des décisions du Maire
PDF
1,4 Mo
2024-03 Mise en place des zones d'accélération pour les énergies renouvelables
PDF
848,7 ko
2024-03.1 Zones accélération EnR Commune Onet-le-Château
PDF
233,8 ko
2024-03.2 Hors bâtiments d'intérêt patrimonial
PDF
293,6 ko
2024-04 Motion de soutien à l’action du CD12 pour l’intégration de l’aménagement à 2×2 voies de la RN88
PDF
828,1 ko
2023
Liste des délibérations du Conseil du 21/12/2023
Liste des délibérations prises CM. du 21 décembre 2023
PDF
823,2 ko
2023-127 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 octobre 202
PDF
467,6 ko
2023-127.1 Procès-verbal du Conseil Municipal du 2 octobre 2023
PDF
8,9 Mo
2023-128 Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
PDF
491,6 ko
2023-128.1 Compte-rendu des décisions du Maire
PDF
1,4 Mo
2023-129 Modification du tableau des effectifs – Création d'un poste Educateur Jeunes Enfants contractuel sur 3 ans
PDF
677,0 ko
2023-130 Modification du tableau des effectifs – Suppression poste du grade d'agent social et création poste d'ATSEM suite réussite concours
PDF
662,0 ko
2023-131 Modification du tableau des effectifs – Création d'un poste du grade de Rédacteur territorial
PDF
661,7 ko
2023-132 Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections et consultations par voie de référendum
PDF
607,7 ko
2023-133 Protection sociale complémentaire des agents municipaux – Participation employeur
PDF
588,8 ko
2023-134 Débat d'Orientation Budgétaire et approbation du ROB 2024
PDF
676,5 ko
2023-134.1 Annexe Débat d'Orientation Budgétaire et approbation du ROB 2024
PDF
5,8 Mo
2023-135 Décision modificative 2023 N°3 – Budget annexe Réseau de chaleur
PDF
553,1 ko
2023-135.1 Annexe DM3 réseau de chaleur
PDF
161,6 ko
2023-136 Budget principal 2023 – Autorisation d'engager les dépenses d'investissement avant vote budget 2024
PDF
613,2 ko
2023-136.1 Annexe dépenses d’investissement avant vote budget 2024
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251,4 ko
2023-137 Nomenclature M57 – Adoption préalable du règlement budgétaire et financier (RBF)
PDF
579,4 ko
2023-137.1 Règlement budgétaire et financier – Commune d'Onet-le-Château
PDF
3,3 Mo
2023-138 Subventions annuelles aux écoles privées et FRMJC
PDF
715,6 ko
2023-139 Contrat de Ville – Prorogation de la convention d'utilisation de l'abattement TFPB dans le quartier prioritaire de la Ville
PDF
819,2 ko
2023-139.1 AV4_ TFPB_2024
PDF
202,0 ko
2023-140 Approbation accord de principe pour la participation de la Mairie d’Onet-le-Château à la construction d’un tiers lieu EHPAD du futur
PDF
831,8 ko
2023-141 Ecole de la Deuxième Chance – Approbation de la convention de mise à disposition des locaux
PDF
1,1 Mo
2023-141.1 Convention de mise à dispo E2C avec Région Occitanie – 01.01.2024
PDF
870,8 ko
2023-141.2 Annexe Plan E2C
PDF
1,1 Mo
2023-142 Prise acte désaffectation logement de fonction piscine Géraldini par RA entrainant sa reintégration dans le patrimoine communal
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613,4 ko
2023-143 Approbation conclusion d'un bail à réhabilitation immeuble impasse des Narcisses
PDF
1,1 Mo
2023-143.1 Estimation projet SOLIHA
PDF
40,6 ko
2023-143.2 Plan financement SOLIHA
PDF
121,4 ko
2023-143.3 Plans
PDF
270,4 ko
2023-144 Dénomination du Parc urbain des Quatre-Saisons
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694,8 ko
2023-145 Commission consultative des services publics locaux – Délégation accordée à Monsieur le Maire
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562,7 ko
2023-146 Commission de délégation de services publics et de concessions – Fixation des conditions de dépôt des listes
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1,1 Mo
2023-147 Adhésion à la Fondation du Patrimoine
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566,0 ko
2023-147.1 Annexe fondation patrimoine
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4,1 Mo
2023-148 Actualisation du plan de financement pour la rénovation énergétique – Gymnase des Glycines
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573,3 ko
2023-149 Recensement de la population – Recrutement et rémunération agents recenseurs
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2023-150 Ouvertures dominicales des commerces pour l’année 2024
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20F912~1
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2023-151.1 Projet convention cimetière Ville de Rodez
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2023-152 Présentation du rapport annuel du comité d'éthique sur la vidéo protection
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2023-152.1 Rapport annuel 2023 Comité d'éthique vidéo-protection
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2023-153 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Union Cycliste Rouergate
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2023-154 Approbation de la convention de subvention de fonctionnement du Patio-Centre social entre la Ville et la CAF de l’Aveyron
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2023-154.1 Projet convention CAF
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1,0 Mo
2023-155 Renouvellement convention de partenariat entre la Ville d’Onet-le-Château et l’AFEV – Accompagnement scolarité 2023-2024.
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2023-155.1 Projet Convention AFEV 2023-2024
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2023-156 Approbation renouvellement convention CHAM et avenants OAE et CHAM entre la Ville d'Onet-le-Château, le CRDA et la DSDENJS
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2023-156.1 Convention CHAM Onet-le Château 2023-2026
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2023-156.2 Annexe convention CHAM
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507,1 ko
2023-156.3 Annexe convention OEA
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2023-157 Approbation convention pluriannuelle de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique entre l’Etat et OLC
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2023-157.1 Projet convention Ecole des Narcisses
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2023-157.2 Projet convention Ecole Pierre Puel
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2023-158 Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public prévention et gestion des déchets – Exercice 2022
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535,1 ko
2023-158.1 RPQS 2022 Prévention et gestion des déchets – Rodez Agglomération
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2023-159 Réfection chaussée RD 840 – Réalisation d'une voie d'évitement à La Veyrie – Convention CD 12 et commune
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2023-159.1 Réfection chaussée RD 840 – Projet convention CD12
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2023-159.2 Réfection chaussée RD 840 – Plan
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2023-160 Délibération complémentaire – Projet d’aménagement d’un chemin piétonnier et sécurisation de la voie adjacente Chemin du Campet
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1,3 Mo
2023-160.1 Plans et registre cadastral Chemin du Campet
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2,4 Mo
2023-160.2 Projet aménagement Chemin du Campet
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2023-161 Instruction autorisations et actes pour occupation du sol – Avenant convention mise à disposition de service entre Rodez agglo et OLC
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626,9 ko
2023-161.1 Projet avenant convention ADS
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2023-162 Echange foncier entre Rodez Agglo Habitat et la commune d'Onet-le-Château
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2023-162.1 Plan échange foncier Rodez Agglo Habitat-Commune d'Onet-le-Château
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2023-163 Lotissement La Rossignole – Incorporation VRD dans le patrimoine communal et cession à la commune de parcelles périphériques
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2023-163.1 Plan Lotissement La Rossignole et parcelles environnantes
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2023-164 Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) – Réduction de l’emplacement réservé n°2
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2023-164.1 Annexe Réduction emplacement réservé route d'Espalion – Plan
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2023-165 Opération façades (2022-2026) – Aide aux travaux
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2023-165.1 Opération façades (2022-2026) – Avis commission façades 2023
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2023-166 Transport urbain – Système de priorités bus Agglobus – Renouvellement convention entre Rodez agglomération et la commune
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2023-166.1 Projet convention RA – Cme OLC – Système de priorité aux bus
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2023-167 Rue des Landes – Cession de foncier
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2023-167.1 Plan de cession rue des Landes
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2023-168 Approbation du rapport sur le prix et qualité du service public de l'assainissement – Exercice 2022
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2023-168.1 RPQS 2022 Assainissement – Rodez Agglomération
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5,5 Mo
Liste des délibérations du Conseil du 02/10/2023
Liste des délibérations prises CM du 2 octobre 2023
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2023-99 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 6 juillet 2023
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2023-99.1 Procès-verbal du Conseil Municipal du 6 juillet 2023
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2023-100 Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
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2023-100.1 Compte-rendu des décisions du Maire
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2023-101 Modification du tableau des effectifs – Suppression grade Adjoint technique et création grade d’agent de maitrise
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2023-102 Modification du tableau des effectifs – Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 1ère classe
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2023-103 Modification du tableau des effectifs – Prolongation d'un emploi de la filière assistant socio-éducatif
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2023-104 Modification du tableau des effectifs – Suppression poste du grade d'ingénieur et création poste du grade d'ingénieur principal
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2023-105 Octroi de la protection fonctionnelle à un élu de la Ville d’Onet-le-Château
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2023-106 Actualisation enveloppe et plan de financement pour travaux de construction salle associative à Onet-le-Château Village
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2023-107 Proposition de prise d'acte du rapport annuel d'activité 2022 de Rodez Agglomération
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2023-107.1 Rodez Agglo – Rapport d'activité 2022
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2023-107.2 Rodez Agglo – CA 2022
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6,9 Mo
2023-108 Renouvellement du dispositif PAEC pour l’année scolaire 2023-2024
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2023-108.1 PAEC – REGLEMENT 2023-2024
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2023-109 Décision modificative 2023 N°2 – Budget principal
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2023-110 Décision modificative 2023 N°2 – Budget annexe La Baleine
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2023-111 Décision modificative 2023 N°2 – Budget annexe Restauration
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2023-112 Décision modificative 2023 N°2 – Budget annexe Réseau de chaleur
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2023-113 Budget principal – Versement de subventions aux budgets annexes Réseau de chaleur et Restauration
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2023-114 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
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2023-115 Budgets – Amortissements des biens acquis à compter du 1er janvier 2024
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2023-115.1. Annexe – Amortissements des biens acquis à compter du 1er janvier 2024
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2023-116 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Culture Jeunesses Sainte Râ
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2023-117 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Onet-le-Château Football
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2023-118 Approbation d’une convention avec Rodez Agglomération pour subventionnement saison culturelle La Baleine – Exercice 2023
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2023-118.1 Projet convention de subventionnement RA – La Baleine
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2023-119 Approbation d’une convention avec Rêves de cinémas pour versement subvention Festival On court à la Baleine
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2023-119.1 Projet convention Festival OCALB 2023
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2023-120 Route de la Roque – Convention avec Enedis – Rédaction acte authentique
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2023-120.1 Route de la Roque – convention Enedis
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2023-120.2 Route de la Roque – convention Enedis – plan
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2023-121 Route d'Espalion – Dissimulation des réseaux
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2023-121.1 Route d'Espalion – Convention MO unique
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2023-122 Travaux rénovation énergétique de l'Hôtel de Ville – Approbation de l'APD
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2023-123 Route de Séverac – Incorporation bien sans maître dans le domaine communal
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2023-123.1 Route de Séverac – Incorporation bien sans maître dans le domaine communal – plan
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2023-124 Rue des Landes – Cession
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2023-124.1 Rue des Landes – Avis Domaine
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2023-124.2 Plan rue des Landes – Cession emprises
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2023-125 Création d'un lotissement – Approbation de la vente d'un bien de section et constitution d'une servitude de passage
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2023-125.1 Annexe note lotissement OAP
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2023-125.2 Annexe création lotissement OAP OLC Village
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2023-125.3 Annexe estimation des domaines
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2023-125.4. Annexe plan projet lotissement
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2023-126 Projet aménagement cheminement piétonnier Chemin du Campet – Transfert partiel dans le domaine communal d'un bien de section
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905,7 ko
2023-126.1 Annexe Plan d'aménagement – Division chemin piétonnier
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6,3 Mo
2023-126.2 Annexe chemin piétonnier – Emplacement réservé
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822,5 ko
2023-126.3 Annexe Projet aménagement chemin pietonnier du Campet
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334,4 ko
Liste des délibérations du Conseil du 06/07/2023
Liste des délibérations – Conseil municipal du 6 juillet 2023
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752,9 ko
2023-61 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 avril 2023
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454,3 ko
2023-61.1 Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 avril 2023
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10,9 Mo
2023-62 Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
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473,3 ko
2023-62.1 Compte-rendu des décisions du Maire
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2,9 Mo
2023-63 Rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2022
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489,6 ko
2023-63.1 RAPPORT ACTIVITE Onet-le-Château 2022
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2,5 Mo
2023-64 Désignation du référent déontologue de l’élu local
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1,0 Mo
2023-65 Désignation d'un délégué du conseil municipal auprès d'Habitats Jeunes du Grand Rodez
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484,5 ko
2023-66 Modification du tableau des effectifs – Avancements de grade 2023
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874,9 ko
2023-67 Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste au grade de Rédacteur principal de 2ème classe
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632,4 ko
2023-68 Modification du tableau des effectifs – Suppression grade de rédacteur principal et création grade attaché par voie de promotion interne
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767,3 ko
2023-69 Modification du tableau des effectifs – Suppression poste adjoint administratif et création poste animateur suite réussite concours
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646,2 ko
2023-70 Modification du tableau des effectifs – Création d’un grade d’ATSEM
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626,6 ko
2023-71 Modification du tableau des effectifs -Transformation du taux d’emploi d’un poste d’adjoint administratif
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660,2 ko
2023-72 Modification du tableau des effectifs -Transformation du taux d'emploi d'un poste d'agent social
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620,8 ko
2023-73 Déclaration annuelle au FIPHFP (Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique)
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510,0 ko
2023-74 Modification de l’organisation des astreintes d’exploitation annuelles – Approbation du règlement d’astreintes
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940,4 ko
2023-74.1 Projet de règlement des astreintes annuelles
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3,1 Mo
2023-75 Approbation gratification CIA dans le cadre des astreintes annuelles
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782,7 ko
2023-76 FRANCE SERVICES – Modification de la convention de subvention au titre du dispositif Conseiller numérique
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854,6 ko
2023-77 Approbation renouvellement convention avec l’AS Tir Puylagarde-Villefranche pour séances d’entrainement PM
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625,8 ko
2023-77.1 Projet convention Association Sportive de Tir Puylagarde Villefranche
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513,0 ko
2023-78 Approbation du Contrat de Projets Aveyron Territoires (CPAT) entre la Commune d’Onet-le-Château et le Département de l’Aveyron
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533,0 ko
2023-78.1 CPAT-Onet-le-Château
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2,3 Mo
2023-79 Actualisation du plan de financement prévisionnel pour les travaux du gymnase des Albatros
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584,7 ko
2023-80 Actualisation du montant de l'enveloppe et du plan de financement prévisionnels pour la rénovation énergetique de l'HDV
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658,1 ko
2023-81 Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe réseau de chaleur
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501,2 ko
2023-82 Budget principal – Versement indemnité gardiennage des églises communales
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639,5 ko
2023-83 Approbation du Contrat cadre de ventes aux enchères publiques en ligne
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632,7 ko
2023-83.1 Convention Agorastore – Onet-le-Chateau
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119,6 ko
2023-84 Approbation convention d’animation 2023 entre la ville et l’association Planète Sciences pour l’opération Espace dans ma ville
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702,3 ko
2023-84.1 Convention ville d'Onet-le-Château – Planète Sciences
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822,9 ko
2023-85 Approbation de la convention pluriannuelle d’animation et d’accompagnement de projet 2023-2024 entre la ville et la FRMJC
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773,3 ko
2023-85.1 Projet convention FRMJC
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337,6 ko
2023-86 Approbation du règlement de fonctionnement MAC de la Ville d'Onet-le-Château
PDF
848,7 ko
2023-86.1 Règlement de fonctionnement MAC 2023
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2,0 Mo
2023-87 Approbation du règlement de fonctionnement JDE de la Ville d'Onet-le-Château
PDF
846,4 ko
2023-87.1 Règlement de fonctionnement JDE 2023
PDF
1,9 Mo
2023-88 Approbation d’une convention de partenariat entre le musée Soulages et la Ville d’Onet-le-Château
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512,0 ko
2023-88.1 Convention de partenariat EPCC Soulages – Baleine Onet-le-Château
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762,0 ko
2023-89 Approbation du projet pédagogique et de la convention Patio DSDEN accueil Jeunes 2023
PDF
1,0 Mo
2023-89.1 Projet convention accueil Jeunes 2023
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345,4 ko
2023-89.2 Projet éducatif et pédagogique action Jeunes 2023
PDF
1,0 Mo
2023-90 Approbation de la convention entre le CD 12 et la commune pour les travaux d’aménagement de la RD 988 – Route d’Espalion
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683,9 ko
2023-90.1 Convention CD 12 aménagement RD 988 entre giratoires St-Marc et La Roque
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1,2 Mo
2023-91 Approbation de la convention entre le CD12 et la commune pour la répartition des charges de conservation, entretien et exploitation
PDF
1,0 Mo
2023-91.1 Convention CD 12 répartition charges
PDF
1,7 Mo
2023-92 Bâtiment communal 10 rue des Narcisses – Cession
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668,3 ko
2023-92.1 Plan bâtiment communal 10 rue des Narcisses – Cession
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559,3 ko
2023-92.2 Avis Domaine bâtiment 10 rue des Narcisses
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648,2 ko
2023-93 Boulevard des Capucines – Vente cession foncier pour construction d'un EHPAD
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837,1 ko
2023-93.1 Plan foncier EHPAD
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340,3 ko
2023-93.2 Avis Domaine EHPAD
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387,0 ko
2023-94 Rue des Edelweiss – Régularisation foncière et cession
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611,3 ko
2023-94.1 Rue des Edelweiss- Plan projet cession parcelle BT n° 201p
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286,8 ko
2023-94.2 Rue des Edelweiss – Avis Domaine
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572,1 ko
2023-95 Impasse de Canac – Cession emprise foncière
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541,9 ko
2023-95.1 Impasse de Canac – Plan cession emprise foncière
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242,9 ko
2023-95.2 Impasse de Canac – Avis Domaine
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588,9 ko
2023-96 Rue des Landes – Régularisation foncière – Désaffectation et déclassement du domaine public
PDF
610,3 ko
2023-96.1 Plan rue des Landes – désaffectation et déclassement du domaine public
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779,0 ko
2023-97 Approbation convention de maitrise d'ouvrage avec la ville de Rodez pour travaux d’aménagement de la voirie, rue de la Vielle Gare
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553,4 ko
2023-97.1 Rue de la Vieille Gare – Projet convention transfert maîtrise ouvrage
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420,8 ko
2023-98 Rue de Caussonholes – Conventions avec Enedis – Rédaction actes authentiques
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490,8 ko
2023-98.1 Plan – Convention Enedis
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260,7 ko
2023-98.2 Rue de Caussonholes – Convention Enedis parcelle AV n°179
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1,9 Mo
2023-98.3 Rue de Caussonholes – Convention Enedis parcelle AV n°180
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1,1 Mo
Liste des délibérations du Conseil du 12/04/2023
Liste des délibérations – Conseil municipal du 12 avril 2023
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716,7 ko
2023-20 Démission d'une conseillère municipale et installation d'un conseiller municipal
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502,9 ko
2023-21 Modification tableau des effectifs – Suppression poste adjoint technique et création poste adjoint technique principal 2ème classe
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649,3 ko
2023-22 Modification du tableau des effectifs – Création poste grade de chef de service principal de 1ère classe de Police Municipale
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664,9 ko
2023-23 Indemnité spéciale mensuelle de Fonctions de Police Municipale (ISMF)
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940,7 ko
2023-24 Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022
PDF
556,0 ko
2023-25 Approbation du compte de gestion 2022 – Budget principal
PDF
553,8 ko
2023-25.1 Compte de gestion 2022 – Budget Principal
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409,9 ko
2023-26 Approbation du compte de gestion 2022 – Budget annexe La Baleine
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566,8 ko
2023-26.1 Compte de gestion 2022 – Budget Théâtre La Baleine
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216,2 ko
2023-27 Approbation du compte de gestion 2022 – Budget annexe Restauration
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560,3 ko
2023-27.1 Compte de gestion 2022 – Budget Restauration
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208,8 ko
2023-28 Approbation du compte de gestion 2022 – Budget annexe Réseau de chaleur
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562,8 ko
2023-28.1 Compte de gestion 2022 – Budget Réseau de Chaleur
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172,9 ko
2023-29 Approbation du compte de gestion 2022 – Budget annexe Lotissement Lescallat
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566,4 ko
2023-29.1 Compte de gestion 2022 – Budget annexe Lotissement Lescallat
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116,5 ko
2023-30 Election du Président de séance pour l'adoption du CA 2022
PDF
521,1 ko
2023-31 Approbation du compte administratif 2022 – Budget principal
PDF
729,5 ko
2023-31.1 Note de présentation CA 2022
PDF
2,3 Mo
2023-31.2 Document de synthèse CA 2022
PDF
1,0 Mo
2023-31.3 Maquette CA 2022 Budget Principal
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2,6 Mo
2023-32 Approbation du compte administratif 2022 – Budget annexe La Baleine
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742,2 ko
2023-32.1 Maquette CA 2022 Théâtre La Baleine
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1,7 Mo
2023-33 Approbation du compte administratif 2022 – Budget annexe Restauration
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729,7 ko
2023-33.1 Maquette CA 2022 Restauration
PDF
1,7 Mo
2023-34 Approbation du compte administratif 2022 – Budget annexe Réseau de chaleur
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728,6 ko
2023-34.1 Maquette CA 2022 Réseau de Chaleur
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736,3 ko
2023-35 Approbation du compte administratif 2022 – Budget annexe Lotissement Lescallat
PDF
722,1 ko
2023-35.1 Maquette CA 2022 Lotissement Lescallat
PDF
1,2 Mo
2023-36 Affectation résultat 2022 – Budget principal
PDF
656,6 ko
2023-37 Affectation résultat 2022 – Budget annexe La Baleine
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656,3 ko
2023-38 Affectation résultat 2022 – Budget annexe Restauration
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637,7 ko
2023-39 Affectation résultat 2022 – Budget annexe Réseau de chaleur
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643,5 ko
2023-40 Affectation résultat 2022 – Budget annexe Lotissement Lescallat
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639,9 ko
2023-41 Budget supplémentaire 2023 – Décision modificative 1 Budget principal
PDF
1,4 Mo
2023-41.1 Maquette BS 2023 Budget principal
PDF
1,6 Mo
2023-42 Budget supplémentaire 2023 – Décision modificative 1 Budget annexe La Baleine
PDF
689,3 ko
2023-42.1 Maquette BS 2023 Théâtre La Baleine
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1,6 Mo
2023-43. Budget supplémentaire 2023 – Décision modificative 1 Budget annexe Restauration
PDF
696,1 ko
2023-43.1 Maquette BS 2023 Restauration
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1,6 Mo
2023-44. Budget supplémentaire 2023 – Décision modificative 1 Budget annexe Réseau de chaleur
PDF
799,9 ko
2023-44.1 Maquette BS 2023 Réseau de chaleur
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610,4 ko
2023-45 Budget supplémentaire 2023 – Décision modificative 1 Budget annexe Lotissement Lescallat
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655,7 ko
2023-45.1 Maquette BS 2023 Lotissement Lescallat
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1,6 Mo
2023-46 Budget principal – Versement de la subvention au budget annexe Réseau de chaleur
PDF
673,2 ko
2023-47 Approbation convention partenariat l'UDSMA-MFA et la Ville pour co-finncement de l'étude projet nouvel EHPAD
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664,7 ko
2023-47.1 Annexe Convention de partenariat UDSMA-MFA et Ville pour co-financement étude projet nouvel EHPAD
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598,7 ko
2023-47.2 Annexe Contrat d'études préalables au projet architectural
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4,1 Mo
2023-48 Rénovation énergétique – Hôtel de Ville
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720,1 ko
2023-49 Rénovation énergétique – Gymnase des Glycines
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777,4 ko
2023-50 Rénovation énergétique – Stades du Colombier
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791,6 ko
2023-51 Rénovation énergétique – Gestion technique des bâtiments
PDF
782,7 ko
2023-52 Future crèche municipale – Actualisation du plan de financement
PDF
603,4 ko
2023-53 Gymnase des Albatros – Actualisation du plan de financement
PDF
633,2 ko
2023-54 Aménagement de voies de circulation douce
PDF
692,1 ko
2023-55 Adhésion au groupement de commandes – Contrôle, maintenance et entretien des poteaux incendie
PDF
662,1 ko
2023-55.1 Projet convention groupement – poteaux incendie
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241,8 ko
2023-56 Versement d’une subvention exceptionnelle au Théâtre à Moudre – Approbation de la convention
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550,0 ko
2023-56.1 Projet convention Théatre à Moudre 2ème acte 2022-2023
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226,3 ko
2023-57. Approbation du règlement intérieur de la restauration scolaire de la ville d'Onet-le-Château
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624,0 ko
2023-57.1 Annexe Règlement intérieur restauration scolaire
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1,2 Mo
2023-58 Impasse de Canac – Déclassement d’un espace public en vue de son aliénation
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532,9 ko
2023-58.1 Rapport et conclusions du CE – Impasse de Canac – déclassement d’un espace public en vue de son aliénation
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1,7 Mo
2023-58.2 Plan – Impasse de Canac – déclassement d’un espace public en vue de son aliénation
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289,3 ko
2023-59 Rue des Trois Puits – Capelle – Procédure de désaffectation, déclassement de domaine public en vue de son aliénation
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612,6 ko
2023-59.1 Plan – Rue des Trois Puits – Capelle procédure de désaffectation, déclassement de domaine public en vue de son aliénation
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212,8 ko
2023-60 L'Astragale – Convention de servitude avec Enedis – Rédaction de l'acte authentique
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475,8 ko
2023-60.1 Plan -L'Astragale – convention de servitude avec Enedis – parcelle BI n° 482
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283,9 ko
2023-60.2 Convention Enedis – l'Astragale
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1,4 Mo
Liste des délibérations du Conseil du 16/02/2023
Liste des délibérations du Conseil du 16/02/23
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556,9 ko
2023-1 Modification du tableau des effectifs -Transformation du taux d’emploi d’un poste d’adjoint technique
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654,5 ko
2023-2 Vote des taux des contributions directes
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805,1 ko
2023-3 Vote du budget primitif 2023 – Budget princial
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568,7 ko
2023-3.1 Note présentation du budget 2023
PDF
2,4 Mo
2023-3.2 Annexes budget 2023
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943,5 ko
2023-4 Vote du budget primitif 2023 – Budget annexe La Baleine
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556,5 ko
2023-5 Vote du budget primitif 2023 – Budget annexe Restauration
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557,2 ko
2023-6 Vote du budget primitif 2023 – Budget annexe Réseau de chaleur
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563,5 ko
2023-7 Vote du budget primitif 2023 – Budget annexe Lotissement Lescallat
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565,0 ko
2023-8 Création d’autorisations de programme et de crédits de paiement
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1,0 Mo
2023-9 Attribution 2023 des subventions annuelles aux associations et budgets annexes
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642,6 ko
2023-9.1 Annexe subventions annuelles aux associations et budgets annexes
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136,2 ko
2023-10 Lotissement Lescallat – Modification du régime de TVA de l’opération et du montant du dépôt de garantie
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645,7 ko
2023-11 Réseau de Chaleur Cantagrelh – Délégation de service public
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892,4 ko
2023-11.1 DSP Réseau de chaleur – Rapport de présentation du mode de gestion
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373,5 ko
2023-12 Rénovation énergétique – Fonds vert
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1,1 Mo
2023-13 Attribution de subventions aux associations Castonétoises pour leur participation à l'activité patinoire 2022
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512,2 ko
2023-14 Approbation du renouvellement du contrat de projet 2023-2024 du Patio – Centre social entre la Ville d’Onet-le-Château et la CAF
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844,3 ko
2023-14.1 Contrat de projet PATIO 2023 2024
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5,3 Mo
2023-15 Approbation de la convention d’aide au fonctionnement du Patio – Centre social entre la Ville d'Onet-le-Château et la CAF
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534,7 ko
2023-15.1 Convention d'aide financière au fonctionnement CAF de l'Aveyron – Exercice 2022
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921,2 ko
2023-16 Bâtiment communal 10 rue des Narcisses – Déclassement du domaine public
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527,1 ko
2023-16.1 Plan bâtiment communal 10 rue des Narcisses
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546,0 ko
2023-17 Etude de faisabilité en géothermie – Convention de maitrise d'ouvrage unique entre Rodez Agglo et la commune d'Onet-le-Château
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661,2 ko
2023-17.1 Etude géothermie – Convention de maîtrise d'ouvrage unique RA-Cme OLC
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570,0 ko
2023-18 Traitement boulevard des Balquières et route d'Espalion – Régularisation foncière syndicat de copropriété du CCial Super U et la commune d'OLC
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877,1 ko
2023-18.1 Avis Domaine n°2022-12176-93403 terrain urbain route d'Espalion
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334,6 ko
2023-18.2 Avis Domaine n°2022-12176-93498 terrain urbain route d'Espalion
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207,6 ko
2023-18.3 Plan modification parcellaire -Régularisation foncière synd. copro. CCial Super U – Cme OLC
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327,8 ko
2023-19 Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de l’Aveyron pour l’année 2023
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517,0 ko
2022
Liste des délibérations du Conseil du 19/12/2022
Liste des délibérations du Conseil du 19/12/2022
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422,6 ko
2022-113 Modification du tableau des effectifs – Création de trois postes du grade d'adjoint technique
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680,8 ko
2022-142 Bâtiment communal 10 rue des Narcisses – Désaffectation et déclassement du domaine public
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600,0 ko
2022-141 Rue des Loriots – Déclassement au droit de la parcelle AX n°97 et cession
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2022-140 Lotissement communal Lescallat – Dénomination de la voie de desserte
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2022-139 Onet-le-Château Village -Travaux d’aménagement de la traverse
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2022-138 Construction d’une salle associative à Onet-le-Château Village – Approbation de l'APD
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2022-137 Extension de la salle des fêtes de Capelle – Approbation de l'APD
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2022-136 Gymnase des Albatros – Approbation de l'APD
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2022-135 Aménagement RD n°568 – Convention de gestion et d’entretien des bandes cyclables et des plantations
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634,2 ko
2022-134 Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public prévention et gestion des déchets – Exercice 2021
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2022-133 Adhésion à la centrale d’achat du GIP RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers) via Rodez Agglomération
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832,2 ko
2022-132 Transport scolaire – Participation communale 2022
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2022-131 Approbation de la convention d’objectifs 2023-2024 entre la ville, la MJC et la FRMJC
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2022-130 Approbation de la convention d’objectifs et de financement du dispositif d’accueil des enfants de moins de 3 ans 2022-2023
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2022-129 Approbation du renouvellement du PEDT et labélisation du plan mercredi 2022-2025
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2022-128 Approbation des avenants aux dispositifs OAE et CHAM 2022-2023
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2022-127 Accompagnement à la scolarité – Approbation de la convention de partenariat avec l'AFEV 2022-2023
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2022-126 Soutien à l'association Œuvre des Pupilles Orphelins et fonds d’entraides des sapeurs-pompiers de France TRANS 2022
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2022-125 Actualisation de la charte d’Ethique du dispositif de vidéo-protection de la ville d'Onet-le-Château
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2022-124 Présentation du rapport annuel du comité d'éthique sur la vidéo protection
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2022-123 Approbation du plan de financement prévisionnel pour l'étude geothermique de la salle associative d'Onet-Village
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2022-122 Approbation du rapport sur le prix et qualité du service public de l'assainissement – Exercice 2021
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2022-121 Statuts de Rodez Agglomération – Mise à jour des compétences
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2022-120 Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2023
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2022-119 Recensement de la population 2023 – Recrutement et rémunération des agents
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2022-118 Contrat de Ville – Prorogation de la convention d’utilisation de l’abattement TFPB dans le quartier prioritaire de la Ville
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2022-117 Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe réseau de chaleur
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2022-116 Budget principal 2022 – Autorisation d'engager les dépenses d'investissement avant vote budget 2023
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2022-115 Débat d'Orientation Budgétaire et approbation du ROB 2023
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2022-114 Modification du tableau des effectifs – Création d'un poste du grade d'agent social
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Liste des délibérations du Conseil du 26/09/2022
Liste des délibérations du Conseil du 26/09/2022
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2022-86 Modification du tableau des effectifs – Création d'un poste d'ingénieur au pôle Techniques, Structures et Urbanisme
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2022-87 Modification du tableau des effectifs – Création de deux postes du grade Opérateur des APS
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2022-88 Modification du tableau des effectifs – Suppression et création de deux poste suite réussite examen et promotion interne
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2022-89 Modification du tableau des effectifs – Suppression d’un poste du grade d’adjoint technique et création d’un poste du grade d’adjoint technique principal de 2ème classe
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2022-90 Décision modificative 2022 N°2 – Budget principal
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2022-91 Décision modificative 2022 N°2 – Budget annexe La Baleine
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2022-92 Décision modificative 2022 N°2 – Budget annexe restauration
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2022-93 Décision modificative 2022 N°3 – Budget annexe réseau de chaleur
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2022-94 Approbation de la charte des usages numériques et du système d’information de la Ville d’Onet-le-Château
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2022-96 Approbation de la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la ville de Rodez à la ville d'OLC
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2022-97 Désignation d'un conseiller municipal en charge de l'incendie et du secours
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2022-98 Désignation d'un 2ème délégué suppléant du Conseil Municipal auprès de la SA d'HLM Polygone
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2022-99 Adoption du nouveau règlement intérieur de la médiathèque Paul GERALDINI
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2022-100 Actualisation de la charte d’Ethique vidéo-protection
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2022-101 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Sport pour tous
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2022-102 Attribution d’une subvention exceptionnelle à Onet-le-Château Tennis de table
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2022-103 Approbation du plan de financement actualisé des travaux de sécurisation et mise en accessibilité de l'Hôtel de Ville
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2022-104 Approbation du plan de financement prévisionnel pour l'étude concernant la revitalisation du Château
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2022-105 Proposition de prise d'acte du rapport annuel d'activité 2021 de Rodez Agglomération
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2022-106 Capelle – parcelle AD n°306 – Annulation de la servitude de passage
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2022-107 Place des Oeillets – Opération immobilière – Constitution d'une servitude de distance et de vue droite
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2022-108 Route de Lapanouse – Acquisition de la parcelle AZ n°255
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2022-109 Impasse de Canac – Procédure de désaffectation, déclassement d’espace public en vue de son aliénation
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2022-110 Rue des Loriots – Désaffectation du domaine public au droit de la parcelle AX n° 97
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2022-111 Lotissement Lescallat – Fixation des prix de vente des lots et du montant de la caution de réservation
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2022-112 Approbation convention implantation, entretien et usage des matériels pour collecte des déchets ménagers domaine public communal
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