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Listes des délibérations
Retrouvez les listes des délibérations des conseils municipaux.
2023
Liste des délibérations du Conseil du 12/04/2023
Liste des délibérations – Conseil municipal du 12 avril 2023
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716,7 ko
2023-20 Démission d'une conseillère municipale et installation d'un conseiller municipal
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502,9 ko
2023-21 Modification tableau des effectifs – Suppression poste adjoint technique et création poste adjoint technique principal 2ème classe
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649,3 ko
2023-22 Modification du tableau des effectifs – Création poste grade de chef de service principal de 1ère classe de Police Municipale
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2023-23 Indemnité spéciale mensuelle de Fonctions de Police Municipale (ISMF)
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940,7 ko
2023-24 Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022
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556,0 ko
2023-25 Approbation du compte de gestion 2022 – Budget principal
PDF
553,8 ko
2023-25.1 Compte de gestion 2022 – Budget Principal
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409,9 ko
2023-26 Approbation du compte de gestion 2022 – Budget annexe La Baleine
PDF
566,8 ko
2023-26.1 Compte de gestion 2022 – Budget Théâtre La Baleine
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216,2 ko
2023-27 Approbation du compte de gestion 2022 – Budget annexe Restauration
PDF
560,3 ko
2023-27.1 Compte de gestion 2022 – Budget Restauration
PDF
208,8 ko
2023-28 Approbation du compte de gestion 2022 – Budget annexe Réseau de chaleur
PDF
562,8 ko
2023-28.1 Compte de gestion 2022 – Budget Réseau de Chaleur
PDF
172,9 ko
2023-29 Approbation du compte de gestion 2022 – Budget annexe Lotissement Lescallat
PDF
566,4 ko
2023-29.1 Compte de gestion 2022 – Budget annexe Lotissement Lescallat
PDF
116,5 ko
2023-30 Election du Président de séance pour l'adoption du CA 2022
PDF
521,1 ko
2023-31 Approbation du compte administratif 2022 – Budget principal
PDF
729,5 ko
2023-31.1 Note de présentation CA 2022
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2,3 Mo
2023-31.2 Document de synthèse CA 2022
PDF
1,0 Mo
2023-31.3 Maquette CA 2022 Budget Principal
PDF
2,6 Mo
2023-32 Approbation du compte administratif 2022 – Budget annexe La Baleine
PDF
742,2 ko
2023-32.1 Maquette CA 2022 Théâtre La Baleine
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1,7 Mo
2023-33 Approbation du compte administratif 2022 – Budget annexe Restauration
PDF
729,7 ko
2023-33.1 Maquette CA 2022 Restauration
PDF
1,7 Mo
2023-34 Approbation du compte administratif 2022 – Budget annexe Réseau de chaleur
PDF
728,6 ko
2023-34.1 Maquette CA 2022 Réseau de Chaleur
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736,3 ko
2023-35 Approbation du compte administratif 2022 – Budget annexe Lotissement Lescallat
PDF
722,1 ko
2023-35.1 Maquette CA 2022 Lotissement Lescallat
PDF
1,2 Mo
2023-36 Affectation résultat 2022 – Budget principal
PDF
656,6 ko
2023-37 Affectation résultat 2022 – Budget annexe La Baleine
PDF
656,3 ko
2023-38 Affectation résultat 2022 – Budget annexe Restauration
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637,7 ko
2023-39 Affectation résultat 2022 – Budget annexe Réseau de chaleur
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643,5 ko
2023-40 Affectation résultat 2022 – Budget annexe Lotissement Lescallat
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639,9 ko
2023-41 Budget supplémentaire 2023 – Décision modificative 1 Budget principal
PDF
1,4 Mo
2023-41.1 Maquette BS 2023 Budget principal
PDF
1,6 Mo
2023-42 Budget supplémentaire 2023 – Décision modificative 1 Budget annexe La Baleine
PDF
689,3 ko
2023-42.1 Maquette BS 2023 Théâtre La Baleine
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1,6 Mo
2023-43. Budget supplémentaire 2023 – Décision modificative 1 Budget annexe Restauration
PDF
696,1 ko
2023-43.1 Maquette BS 2023 Restauration
PDF
1,6 Mo
2023-44. Budget supplémentaire 2023 – Décision modificative 1 Budget annexe Réseau de chaleur
PDF
799,9 ko
2023-44.1 Maquette BS 2023 Réseau de chaleur
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610,4 ko
2023-45 Budget supplémentaire 2023 – Décision modificative 1 Budget annexe Lotissement Lescallat
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655,7 ko
2023-45.1 Maquette BS 2023 Lotissement Lescallat
PDF
1,6 Mo
2023-46 Budget principal – Versement de la subvention au budget annexe Réseau de chaleur
PDF
673,2 ko
2023-47 Approbation convention partenariat l'UDSMA-MFA et la Ville pour co-finncement de l'étude projet nouvel EHPAD
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664,7 ko
2023-47.1 Annexe Convention de partenariat UDSMA-MFA et Ville pour co-financement étude projet nouvel EHPAD
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598,7 ko
2023-47.2 Annexe Contrat d'études préalables au projet architectural
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4,1 Mo
2023-48 Rénovation énergétique – Hôtel de Ville
PDF
720,1 ko
2023-49 Rénovation énergétique – Gymnase des Glycines
PDF
777,4 ko
2023-50 Rénovation énergétique – Stades du Colombier
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791,6 ko
2023-51 Rénovation énergétique – Gestion technique des bâtiments
PDF
782,7 ko
2023-52 Future crèche municipale – Actualisation du plan de financement
PDF
603,4 ko
2023-53 Gymnase des Albatros – Actualisation du plan de financement
PDF
633,2 ko
2023-54 Aménagement de voies de circulation douce
PDF
692,1 ko
2023-55 Adhésion au groupement de commandes – Contrôle, maintenance et entretien des poteaux incendie
PDF
662,1 ko
2023-55.1 Projet convention groupement – poteaux incendie
PDF
241,8 ko
2023-56 Versement d’une subvention exceptionnelle au Théâtre à Moudre – Approbation de la convention
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550,0 ko
2023-56.1 Projet convention Théatre à Moudre 2ème acte 2022-2023
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226,3 ko
2023-57. Approbation du règlement intérieur de la restauration scolaire de la ville d'Onet-le-Château
PDF
624,0 ko
2023-57.1 Annexe Règlement intérieur restauration scolaire
PDF
1,2 Mo
2023-58 Impasse de Canac – Déclassement d’un espace public en vue de son aliénation
PDF
532,9 ko
2023-58.1 Rapport et conclusions du CE – Impasse de Canac – déclassement d’un espace public en vue de son aliénation
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1,7 Mo
2023-58.2 Plan – Impasse de Canac – déclassement d’un espace public en vue de son aliénation
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289,3 ko
2023-59 Rue des Trois Puits – Capelle – Procédure de désaffectation, déclassement de domaine public en vue de son aliénation
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612,6 ko
2023-59.1 Plan – Rue des Trois Puits – Capelle procédure de désaffectation, déclassement de domaine public en vue de son aliénation
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212,8 ko
2023-60 L'Astragale – Convention de servitude avec Enedis – Rédaction de l'acte authentique
PDF
475,8 ko
2023-60.1 Plan -L'Astragale – convention de servitude avec Enedis – parcelle BI n° 482
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283,9 ko
2023-60.2 Convention Enedis – l'Astragale
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1,4 Mo
Liste des délibérations du Conseil du 16/02/2023
Liste des délibérations du Conseil du 16/02/23
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556,9 ko
2023-1 Modification du tableau des effectifs -Transformation du taux d’emploi d’un poste d’adjoint technique
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654,5 ko
2023-2 Vote des taux des contributions directes
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805,1 ko
2023-3 Vote du budget primitif 2023 – Budget princial
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568,7 ko
2023-3.1 Note présentation du budget 2023
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2,4 Mo
2023-3.2 Annexes budget 2023
PDF
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2023-4 Vote du budget primitif 2023 – Budget annexe La Baleine
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556,5 ko
2023-5 Vote du budget primitif 2023 – Budget annexe Restauration
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557,2 ko
2023-6 Vote du budget primitif 2023 – Budget annexe Réseau de chaleur
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563,5 ko
2023-7 Vote du budget primitif 2023 – Budget annexe Lotissement Lescallat
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565,0 ko
2023-8 Création d’autorisations de programme et de crédits de paiement
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1,0 Mo
2023-9 Attribution 2023 des subventions annuelles aux associations et budgets annexes
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2023-9.1 Annexe subventions annuelles aux associations et budgets annexes
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136,2 ko
2023-10 Lotissement Lescallat – Modification du régime de TVA de l’opération et du montant du dépôt de garantie
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2023-11 Réseau de Chaleur Cantagrelh – Délégation de service public
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2023-11.1 DSP Réseau de chaleur – Rapport de présentation du mode de gestion
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2023-12 Rénovation énergétique – Fonds vert
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1,1 Mo
2023-13 Attribution de subventions aux associations Castonétoises pour leur participation à l'activité patinoire 2022
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2023-14 Approbation du renouvellement du contrat de projet 2023-2024 du Patio – Centre social entre la Ville d’Onet-le-Château et la CAF
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2023-14.1 Contrat de projet PATIO 2023 2024
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2023-15 Approbation de la convention d’aide au fonctionnement du Patio – Centre social entre la Ville d'Onet-le-Château et la CAF
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2023-15.1 Convention d'aide financière au fonctionnement CAF de l'Aveyron – Exercice 2022
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2023-16 Bâtiment communal 10 rue des Narcisses – Déclassement du domaine public
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2023-16.1 Plan bâtiment communal 10 rue des Narcisses
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2023-17 Etude de faisabilité en géothermie – Convention de maitrise d'ouvrage unique entre Rodez Agglo et la commune d'Onet-le-Château
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2023-17.1 Etude géothermie – Convention de maîtrise d'ouvrage unique RA-Cme OLC
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2023-18 Traitement boulevard des Balquières et route d'Espalion – Régularisation foncière syndicat de copropriété du CCial Super U et la commune d'OLC
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2023-18.1 Avis Domaine n°2022-12176-93403 terrain urbain route d'Espalion
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2023-18.2 Avis Domaine n°2022-12176-93498 terrain urbain route d'Espalion
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2023-18.3 Plan modification parcellaire -Régularisation foncière synd. copro. CCial Super U – Cme OLC
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2023-19 Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de l’Aveyron pour l’année 2023
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2022
Liste des délibérations du Conseil du 19/12/2022
Liste des délibérations du Conseil du 19/12/2022
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2022-113 Modification du tableau des effectifs – Création de trois postes du grade d'adjoint technique
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2022-142 Bâtiment communal 10 rue des Narcisses – Désaffectation et déclassement du domaine public
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2022-141 Rue des Loriots – Déclassement au droit de la parcelle AX n°97 et cession
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2022-140 Lotissement communal Lescallat – Dénomination de la voie de desserte
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2022-139 Onet-le-Château Village -Travaux d’aménagement de la traverse
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2022-138 Construction d’une salle associative à Onet-le-Château Village – Approbation de l'APD
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2022-137 Extension de la salle des fêtes de Capelle – Approbation de l'APD
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2022-136 Gymnase des Albatros – Approbation de l'APD
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2022-135 Aménagement RD n°568 – Convention de gestion et d’entretien des bandes cyclables et des plantations
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2022-134 Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public prévention et gestion des déchets – Exercice 2021
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2022-133 Adhésion à la centrale d’achat du GIP RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers) via Rodez Agglomération
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2022-132 Transport scolaire – Participation communale 2022
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2022-131 Approbation de la convention d’objectifs 2023-2024 entre la ville, la MJC et la FRMJC
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2022-130 Approbation de la convention d’objectifs et de financement du dispositif d’accueil des enfants de moins de 3 ans 2022-2023
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2022-129 Approbation du renouvellement du PEDT et labélisation du plan mercredi 2022-2025
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2022-128 Approbation des avenants aux dispositifs OAE et CHAM 2022-2023
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2022-127 Accompagnement à la scolarité – Approbation de la convention de partenariat avec l'AFEV 2022-2023
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2022-126 Soutien à l'association Œuvre des Pupilles Orphelins et fonds d’entraides des sapeurs-pompiers de France TRANS 2022
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2022-125 Actualisation de la charte d’Ethique du dispositif de vidéo-protection de la ville d'Onet-le-Château
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2022-124 Présentation du rapport annuel du comité d'éthique sur la vidéo protection
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2022-123 Approbation du plan de financement prévisionnel pour l'étude geothermique de la salle associative d'Onet-Village
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2022-122 Approbation du rapport sur le prix et qualité du service public de l'assainissement – Exercice 2021
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2022-121 Statuts de Rodez Agglomération – Mise à jour des compétences
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2022-120 Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2023
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2022-119 Recensement de la population 2023 – Recrutement et rémunération des agents
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2022-118 Contrat de Ville – Prorogation de la convention d’utilisation de l’abattement TFPB dans le quartier prioritaire de la Ville
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2022-117 Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe réseau de chaleur
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2022-116 Budget principal 2022 – Autorisation d'engager les dépenses d'investissement avant vote budget 2023
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2022-115 Débat d'Orientation Budgétaire et approbation du ROB 2023
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2022-114 Modification du tableau des effectifs – Création d'un poste du grade d'agent social
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Liste des délibérations du Conseil du 26/09/2022
Liste des délibérations du Conseil du 26/09/2022
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2022-86 Modification du tableau des effectifs – Création d'un poste d'ingénieur au pôle Techniques, Structures et Urbanisme
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2022-87 Modification du tableau des effectifs – Création de deux postes du grade Opérateur des APS
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2022-88 Modification du tableau des effectifs – Suppression et création de deux poste suite réussite examen et promotion interne
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2022-89 Modification du tableau des effectifs – Suppression d’un poste du grade d’adjoint technique et création d’un poste du grade d’adjoint technique principal de 2ème classe
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2022-90 Décision modificative 2022 N°2 – Budget principal
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2022-91 Décision modificative 2022 N°2 – Budget annexe La Baleine
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2022-92 Décision modificative 2022 N°2 – Budget annexe restauration
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2022-93 Décision modificative 2022 N°3 – Budget annexe réseau de chaleur
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2022-94 Approbation de la charte des usages numériques et du système d’information de la Ville d’Onet-le-Château
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2022-95 Renouvellement du dispositif PAEC pour l’année scolaire 2022-2023
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2022-96 Approbation de la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la ville de Rodez à la ville d'OLC
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2022-97 Désignation d'un conseiller municipal en charge de l'incendie et du secours
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2022-98 Désignation d'un 2ème délégué suppléant du Conseil Municipal auprès de la SA d'HLM Polygone
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2022-99 Adoption du nouveau règlement intérieur de la médiathèque Paul GERALDINI
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2022-100 Actualisation de la charte d’Ethique vidéo-protection
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2022-101 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Sport pour tous
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2022-102 Attribution d’une subvention exceptionnelle à Onet-le-Château Tennis de table
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2022-103 Approbation du plan de financement actualisé des travaux de sécurisation et mise en accessibilité de l'Hôtel de Ville
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2022-104 Approbation du plan de financement prévisionnel pour l'étude concernant la revitalisation du Château
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2022-105 Proposition de prise d'acte du rapport annuel d'activité 2021 de Rodez Agglomération
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2022-106 Capelle – parcelle AD n°306 – Annulation de la servitude de passage
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2022-107 Place des Oeillets – Opération immobilière – Constitution d'une servitude de distance et de vue droite
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2022-108 Route de Lapanouse – Acquisition de la parcelle AZ n°255
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2022-109 Impasse de Canac – Procédure de désaffectation, déclassement d’espace public en vue de son aliénation
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2022-110 Rue des Loriots – Désaffectation du domaine public au droit de la parcelle AX n° 97
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2022-111 Lotissement Lescallat – Fixation des prix de vente des lots et du montant de la caution de réservation
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2022-112 Approbation convention implantation, entretien et usage des matériels pour collecte des déchets ménagers domaine public communal
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