Les séances

Retrouvez les dates des prochains conseils municipaux

Les séances du conseil municipal se déroulent à l'Hôtel de Ville - Salle du conseil municipal. Elles sont ouvertes au public et ont lieu une dizaine de fois par an. L’ensemble des dossiers contenus dans l’ordre du jour peut être consulté en mairie. La Direction Générale des Services les tient à votre disposition.

Le Point sur la séance du Conseil Municipal du 30 septembre 2021

La commune lance trois grands projets

Lors de sa séance de rentrée, le conseil municipal d’Onet-le-Château s’est penché sur trois des principaux dossiers de la mandature : la réalisation d’une nouvelle crèche, l’entretien et la modernisation des bâtiments communaux et la création de la pump-track.

L’avant-projet définitif de la nouvelle crèche

Le 17 décembre 2020, le principe de création d’une nouvelle crèche avait été validé par la majorité municipale ; répondant en cela à sa promesse durant la campagne électorale. En effet, l’équipement actuel du boulevard des Capucines ne pouvait plus évoluer pour répondre aux normes actuelles et son exiguïté (500m² environ) ne permettait ni de répondre pleinement aux besoins des enfants, ni d’offrir aux personnels des conditions de travail confortables.

La majorité du conseil municipal a donc acté jeudi soir, l’avant-projet définitif de ce futur établissement. Grâce à cela, le projet va pouvoir s’intégrer dans le programme Urbanescence 2, à l’arrière de l’Athyrium, avec une vision directe sur le parc paysager. En rez-de-chaussée de cet ensemble résidentiel, ce sont 805m² qui accueilleront demain  la nouvelle crèche.

Ce projet a fait l’objet de quelques ajustements pour répondre au dernier arrêté du ministère de la santé du 31 août 2021qui fixe les exigences applicables aux établissements d’accueil des jeunes enfants. Il est à noter que ce programme de 2,6 M€ devrait bénéficier de plus de 60 % de financements extérieurs, dont notamment la CAF.

Réfection de la toiture du gymnase des Albatros

Toujours soucieuse de veiller à l’entretien et à la valorisation de son patrimoine immobilier, la commune va procéder à la réfection totale de la toiture du gymnase des Albatros. La majorité en a adopté le plan de financement définitif, faisant ressortir un taux de participations extérieures (Etat, Région, Département et Rodez Agglomération) de 80%.

Les travaux vont se dérouler pendant la première quinzaine d’octobre. A noter que les pratiques sportives resteront possibles pendant toute la durée du chantier.

Actualisation du projet de la Pump-track

Depuis plusieurs mois, la commune travaille à la réalisation d’une pump-track ; une piste destinée à la pratique du vélo tout terrain et/ou du skateboard. Un premier projet avait été présenté en mai dernier, mais il ne satisfaisait pas aux ambitions de la municipalité. Le cabinet spécialisé mandaté pour accompagner la commune dans ce dossier a donc remis sur le métier son ouvrage, et en a proposé un nouveau, plus vaste, plus complet et offrant aux pratiquants des niveaux de difficultés différenciés.

Du fait de l’extension de l’espace nécessaire à sa construction, parmi les différents sites envisagés, c’est finalement à proximité de  l’étang de la Roque que cet équipement, promis pendant la campagne électorale, verra le jour.

In fine, le choix de ce dernier emplacement permettra en outre de proposer un ensemble cohérent et complémentaire d’équipements sportifs de plein-air avec le nouveau complexe de La Roque, et de créer un espace de stationnement sécurisé pour la fréquentation du Chemin des planètes voisin.

EN BREF

Les conseils municipaux à la MDA. Pour répondre aux consignes obligatoires de distanciation sociale, les élus ont acté le transfert définitif des séances du Conseil Municipal à la Maison des Associations.  Les installations des Costes-Rouges plus vastes et plus modernes facilitent en outre l’accueil du public.

Accompagnement des étudiants. Le conseil municipal a reconduit le programme d’accompagnement des étudiants castonétois (PAEC). Depuis sa création en 2014 par la majorité municipale, cette aide annuelle de 300 € a bénéficié à 80 familles castonétoises.

Colline de Saint-Mayme. Dans le cadre de sa politique environnementale, la municipalité envisage de procéder à la plantation de nouvelles espèces d’arbres adaptées au changement climatique sur la colline de Saint-Mayme, sur les hauteurs des Quatre saisons. Pour l’accompagner dans ce projet, la commune va signer une convention de maîtrise d’œuvre avec l’Office National des Forêts. Les espèces d’arbres seront fournies par des opérateurs aveyronnais et la plantation sera réalisée par l’ESAT Seve.

Opération façades et adaptation des logements. La municipalité a reconduit le programme d’intérêt général « habitat » avec Rodez Agglomération. Ce programme permettra prioritairement à des particuliers d’être  accompagnés pour adapter les logements au vieillissement de la population et au handicap.

Dénomination des carrefours. Pour répondre à la demande des services de secours, la municipalité a procédé à la dénomination des giratoires et carrefours.

Lieu Dénomination
Intersection avenue des Cygnes, avenue des Palombes, boulevard des Albatros Giratoire du Petit Château
Intersection boulevard des Cormorans, avenue des Palombes Giratoire du Touroulis
Intersection boulevard des Balquières, route de la Roque, rue de la Roque Giratoire des Balquières
Intersection route de la Roque, rue des Epinettes Giratoire de Cantagrelh
Intersection boulevard des Balquières, rue des Chênes Verts Giratoire Nostre Seigne
Intersection boulevard des Balquières, avenue des Quatre Saisons Giratoire l’Auterne
Intersection avenue des Quatre Saisons, rue du Camp Franc Giratoire du Camp Franc
Intersection boulevard des Balquières, route d’Espalion, boulevard des Capucines Carrefour l’Oustal Nau
Intersection boulevard des Capucines, rue des Narcisses Giratoire des Capucines
Intersection route de Bel-Air, chemin du Campet, chemin de la Fumade Giratoire du Campet
Intersection route d’Espalion, route du Colombier, route de la Roque Giratoire de La Roque

 

Intersection route de la Vieille Gare, rue de la Vieille Gare, rue de la Roque Giratoire de la Vieille Gare

 

 

 

Infos utiles

Par ses délibérations, le conseil municipal règle les affaires de la commune et donne son avis toutes les fois qu’il est requis par les lois et règlements.

Les attributions exercées sont multiples : état-civil, urbanisme, écoles et équipements, activités culturelles, santé et aide sociale, police administrative, etc…
Sous la conduite de Monsieur le Maire d’Onet-le-Chateau, le conseil municipal se réunit en séances publiques pour délibérer et procéder au vote.

Le conseil municipal est l’organe délibérant de la commune. Constitué par des conseillers élus au suffrage universel direct pour 6 ans, il est présidé par le Maire. Ses fonctions essentielles sont les suivantes :

  • élire le Maire de la commune et ses adjoints ;
  • voter le budget communal préparé par le Maire ;
  • organiser et créer des services publics communaux ;
  • désigner des représentants de la commune dans diverses organisations et institutions.

Le Maire doit réunir le Conseil Municipal à la Mairie au moins une fois par trimestre, mais il peut le réunir chaque fois qu’il le juge utile, ou si le Préfet ou la moitié des membres du Conseil Municipal en font la demande motivée.

Les séances du Conseil Municipal sont publiques mais l’assistance n’a pas le droit d’intervenir. Elles sont présidées par le Maire ou, à défaut, par un adjoint.

Le Conseil Municipal ne peut en principe valablement délibérer que lorsque la majorité de ses membres est présente. Les délibérations sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés (la moitié des voix plus une).

Les débats font l’objet d’une retranscription au procès-verbal de la séance qui est inséré dans le registre des délibérations; celui-ci peut être consulté librement à la mairie.
Les délibérations prises par le Conseil Municipal sont exécutoires dès qu’elles ont été transmises au représentant de l’Etat et publiées (Nb : le Préfet peut déférer au Tribunal Administratif les délibérations qu’il estime illégales).

Le conseil municipal peut décider de déléguer certaines responsabilités au Maire (ex. réalisation d’emprunts, passation des marchés négociés, actions en justice, …) afin de faciliter l’administration communale. Le Maire rend compte des décisions prises sur délégation à chaque réunion obligatoire du Conseil Municipal.

Les conseillers municipaux se réunissent en commissions de travail chargées d’étudier les dossiers à soumettre au Conseil Municipal. Les commissions municipales n’ont aucun pouvoir de décision; elles rendent des avis.

Salle du CM