Les séances

Retrouvez les dates des prochains conseils municipaux

Les séances du conseil municipal se déroulent à l'Hôtel de Ville - Salle du conseil municipal. Elles sont ouvertes au public et ont lieu une dizaine de fois par an. L’ensemble des dossiers contenus dans l’ordre du jour peut être consulté en mairie. La Direction Générale des Services les tient à votre disposition.

Le point sur la séance du Conseil Municipal du 06/05/2021

Le Centre de Vaccination et le futur « Pumptrack » au menu du Conseil Municipal du 06 mai 2021

Les élus ont validé la convention qui lie la commune à l’hôpital  pour le bon fonctionnement du Centre de Vaccination de l’Athyrium
Hier soir, les élus Castonétois se sont retrouvés à la Maison des Associations, aux Costes Rouges. Lors de cette séance publique du conseil municipal, ont été notamment approuvées les délibérations portant sur les comptes administratifs et de gestion de l’exercice 2020.

Parmi les autres délibérations à l’ordre figuraient notamment les sujets suivants :

Le Centre de Vaccination
Le principal sujet de cette séance concernait l’adoption de la convention relative au fonctionnement du centre de vaccination « Covid 19 » implanté dans l’Athyrium. Cosignée par le Directeur de l’Hôpital Jacques Puel et le Maire d’Onet-le-Château, elle entérine le mode d’organisation et le fonctionnement de ce centre parmi les plus importants d’Occitanie.
L’examen de cette délibération a permis au Maire Jean-Philippe Kéroslian de dresser le bilan du centre après un mois de fonctionnement. Rappelons par ailleurs que ce centre restera en fonctionnement jusqu’à l’été prochain et accueillera tout à fait normalement les élections départementales et régionales des 20 et 27 juin prochains.

Le « Pumptrack »
Pour répondre à la demande de jeunes Castonétois, le conseil municipal a décidé de lancer le programme de création d’un « Pumptrack ». Il s’agit d’une piste composée de rouleaux (bosses arrondies) et de virages relevés (en dévers) qu’il est possible de franchir à vélo, en roller ou en skate.
Le projet Castonétois prévoit trois tracés différents offrant des niveaux de difficultés progressifs, sur une piste en bitume. Les travaux devraient débuter en juin prochain et durer jusqu’à un an. Il est à noter que ce projet bénéficiera de près de 80 % de subventions (Etat, Région, Département, Rodez Agglomération) notamment grâce aux efforts des élus municipaux à porter ce projet auprès de ces partenaires.

La coopération Police Nationale et Municipale
Le renouvellement de la « Convention de coordination » entre le Commissariat de Police Nationale et la Police Municipale d’Onet-le-Château figurait parmi les sujets à l’ordre du jour du Conseil Municipal. Ladite convention, réactualisée, précise les missions respectives des deux entités, ainsi que les modalités d’intervention lors d’opérations communes. Elle permet aussi de fixer les modes d’utilisation des caméras individuelles dont vont être prochainement équipés les policiers municipaux.

La réfection du toit du gymnase des Albatros
Dans le cadre de son programme de rénovation et d’entretien des équipements sportifs municipaux, la commune va procéder à la réfection du toit-terrasse du gymnase des Albatros. Trois mois de travaux seront nécessaires pour en refaire l’étanchéité mais aussi l’isolation thermique. Ces investissements permettront ainsi d’améliorer les performances énergétiques du bâtiment.

L’Atlas de la biodiversité
La commune d’Onet-le-Château a été reconnue « Territoire Engagé pour la Nature ». Ce qui témoigne de la qualité de son investissement en faveur du développement durable. Ce label a été obtenu grâce à son engagement volontariste qui permet de mettre en place des actions pertinentes en faveur de l’environnement. Il sera ainsi notamment élaboré un Atlas de la Biodiversité Communale (ABC) créé en partenariat avec l’Agence Française de la Biodiversité.
Cet « ABC » va permettre :
• d’identifier les enjeux de la biodiversité sur le territoire communal via un inventaire précis et cartographié des habitats, de la faune et de la flore ;
• de sensibiliser l’ensemble des usagers à la biodiversité et à la qualité du patrimoine naturel communal.

Infos utiles

Par ses délibérations, le conseil municipal règle les affaires de la commune et donne son avis toutes les fois qu’il est requis par les lois et règlements.

Les attributions exercées sont multiples : état-civil, urbanisme, écoles et équipements, activités culturelles, santé et aide sociale, police administrative, etc…
Sous la conduite de Monsieur le Maire d’Onet-le-Chateau, le conseil municipal se réunit en séances publiques pour délibérer et procéder au vote.

Le conseil municipal est l’organe délibérant de la commune. Constitué par des conseillers élus au suffrage universel direct pour 6 ans, il est présidé par le Maire. Ses fonctions essentielles sont les suivantes :

  • élire le Maire de la commune et ses adjoints ;
  • voter le budget communal préparé par le Maire ;
  • organiser et créer des services publics communaux ;
  • désigner des représentants de la commune dans diverses organisations et institutions.

Le Maire doit réunir le Conseil Municipal à la Mairie au moins une fois par trimestre, mais il peut le réunir chaque fois qu’il le juge utile, ou si le Préfet ou la moitié des membres du Conseil Municipal en font la demande motivée.

Les séances du Conseil Municipal sont publiques mais l’assistance n’a pas le droit d’intervenir. Elles sont présidées par le Maire ou, à défaut, par un adjoint.

Le Conseil Municipal ne peut en principe valablement délibérer que lorsque la majorité de ses membres est présente. Les délibérations sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés (la moitié des voix plus une).

Les débats font l’objet d’une retranscription au procès-verbal de la séance qui est inséré dans le registre des délibérations; celui-ci peut être consulté librement à la mairie.
Les délibérations prises par le Conseil Municipal sont exécutoires dès qu’elles ont été transmises au représentant de l’Etat et publiées (Nb : le Préfet peut déférer au Tribunal Administratif les délibérations qu’il estime illégales).

Le conseil municipal peut décider de déléguer certaines responsabilités au Maire (ex. réalisation d’emprunts, passation des marchés négociés, actions en justice, …) afin de faciliter l’administration communale. Le Maire rend compte des décisions prises sur délégation à chaque réunion obligatoire du Conseil Municipal.

Les conseillers municipaux se réunissent en commissions de travail chargées d’étudier les dossiers à soumettre au Conseil Municipal. Les commissions municipales n’ont aucun pouvoir de décision; elles rendent des avis.

Salle du CM