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Rédaction
Mairie d’Onet-le-Château – Service Communication
12, rue des Coquelicots – BP 5
12850 Onet-le-Château
Tél. : 05.65.77.25.00 – Courriel : cabinet@onet-le-chateau.fr

Édition
Direction de la publication : M. le Maire, Jean-Philippe KEROSLIAN

Conception, création et réalisation 
Galago communication
35, rue des Métiers – Zone de Cantaranne
12850 Onet-le-Château
Téléphone : 05 65 73 35 36| E-mail : contact@galago.fr | web : www.galago.eu

Hébergement
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 08 203 203 63

Article 1 – Fonctionnement du site

Le site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. La navigation est optimisée pour une configuration de 1280 x 1024 avec le(s) navigateur(s) Google Chrome, Internet Explorer , Firefox , et Safari. Le site est prévu pour fonctionner en mode responsive (il s’adapte automatiquement aux écrans des tablettes, des téléphones et des smartphones).

Article 2 – Propriété intellectuelle

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Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : Tous droits réservés.

Article 3 – Informatique et Libertés

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12, rue des Coquelicots – BP 5 – 12850 ONET-LE-CHÂTEAU

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Article 4 – Droit de réponse

La loi du 21 juin 2004 institue un droit de réponse pour toute personne nommée et désignée dans un service de communication en ligne (site internet) lui permettant de faire connaître ses explications et rectifier des erreurs. La demande d’exercice du droit de réponse est adressée au Directeur de la publication, au plus tard dans un délai de 3 mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant la demande. La réponse est gratuite.

Article 5 – Avertissements

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. La Mairie d’Onet-le-Château décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission. Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, n’hésitez pas à contacter le service Communication par courriel à l’adresse cabinet@onet-le-chateau.fr

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Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

La citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit.

La création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou «frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL www.onet-le-chateau.fr

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  • si le contenu du site de la Mairie d’Onet-le-Château doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames),
  • si l’accès aux pages contenant le lien vers le site de la Mairie d’Onet-le-Château n’est pas gratuit,

vous devez demander l’autorisation expresse à la Mairie d’Onet-le-Château en écrivant à :

Mairie d’Onet-le-Château – Service Communication – 12, rue des Coquelicots – BP 5 – 12850 Onet-le-Château.

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